Copropriété COPROPRIETE LOUIS PASTEUR - 11 rue louis pasteur 90000 Belfort

Toutes les informations de la copropriété

France / Bourgogne-Franche-Comté / Territoire-de-Belfort / Belfort / 11 rue louis pasteur 90000 Belfort

Copropriété COPROPRIETE LOUIS PASTEUR

La copropriété COPROPRIETE LOUIS PASTEUR est située dans la commune de Belfort.

Elle a été construite avant 1949. Elle est immatriculée sous le numéro AI0271932. La copropriété est gérée par un syndic bénévole.

La copropriété compte un total de 7 lots, dont 3 lots principaux, 3 lots à usage d'habitation et 1 lots de stationnement.

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ℹ️ Informations générales
Nom COPROPRIETE LOUIS PASTEUR
Adresse 11 rue louis pasteur 90000 Belfort Google Maps
Construction Avant 1949
Immatriculation AI0271932
Type de syndic Bénévole
7 Lots
3 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
3 Lots à usage d'habitation 🏠
1 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 08/03/2023
Règlement de copropriété 05/08/2011
Dernière mise à jour de la fiche 27/07/2025
Fin du dernier mandat 31/01/2026
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Cadastre  90010-000-AI-0457
Particularités
Nombre d'unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires 1
Dans un territoire ANCT  Action cœur de ville
Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire.

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